L’assurance Vie Optimisée : le schéma original de la Participation aux Bénéfices différés

Equance met à l’honneur le contrat d’assurance vie Octuor de Generali. Véritable solution patrimoniale, ce contrat, peu connu encore, allie les avantages fiscaux du contrat d’assurance vie à ceux du mécanisme de la Participation aux Bénéfices différée permettant des retraits exonérés pendant 8 ans.

Le contrat d’assurance vie Octuor, a été sélectionné par Equance car il constitue l’un des outils incontournables de la Gestion Privée. L’assurance-vie est une enveloppe fiscale particulièrement privilégiée que ce soit sur les intérêts ou pour la transmission du capital à un proche ou un tiers lors du décès de l’assuré. Mais il est possible d’aller encore plus loin et de bénéficier d’avantages fiscaux supplémentaires en optant pour un contrat d’assurance-vie qui permet d’utiliser le mécanisme dit de la « participation aux bénéfices différée ». Que vous ayez besoin de tirer des revenus réguliers de votre assurance-vie et / ou que vous soyez imposé à l’ISF cette technique est susceptible de permettre une réelle optimisation fiscale.

 

Le mécanisme du contrat :

Alors qu’habituellement les « intérêts » réalisés sur les contrats d’assurance vie sont capitalisés au sein même du contrat, le mécanisme de participation aux bénéfices différés permet d’isoler les plus -values et d’en différer la perception pendant une durée maximale de 8 ans. Ces intérêts constituent une réserve qui appartient à l’assureur et qui n’est donc pas disponible sauf en cas de décès.

Ce n’est qu’au terme de ces 8 années que l’assuré se verra crédité de l’intégralité des intérêts. Ce mécanisme permet donc de différencier le capital et les intérêts au sein d’un même contrat.

 

La fiscalité particulièrement avantageuse pendant les 8 premières années :

- Avantage sur l’impôt sur le revenu : retraits partiels

Pendant les 8 premières années, une fiscalité limitée s’applique aux retraits partiels effectués sur le contrat. Ce contrat constitue un outil de complément de revenus défiscalisés que ce soit dans le cas d’un départ en retraite ou d’un retour en France par exemple.

- Avantage sur l’impôt sur la Fortune

Octuor permet également une optimisation de l’impôt sur la fortune. En effet, la valeur de rachat du contrat à déclarer chaque année ne tient pas compte de la réserve d’intérêts. Ainsi vous figez la valeur à déclarer pendant 8 ans. Ce contrat s’inscrit, par exemple, dans une stratégie d’optimisation du mécanisme de plafonnement ISF. 

En cas de décès la fiscalité demeure identique à celle d’un contrat classique et la réserve d’intérêt n’est pas perdue, avantage indéniable du contrat Octuor.  

 

La fiscalité particulièrement avantageuse après les 8 premières années :

Après le 8eme anniversaire du contrat Octuor, les avantages particuliers du mécanisme de la Participation aux Bénéfices différée prennent fin. 100 % des Produits affectés à la Provision pour Participation aux  Bénéfices capitalisée sont alors attribués au contrat. Vous continuez de bénéficier du cadre fiscal avantageux du contrat d’assurance vie de droit Français.

 

Qui peut investir sur Octuor ?

Les personnes de nationalité française résidentes en Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Andorre et Monaco.

 

Exemple d’investissement* :

M. Millet, est rentré en France après une longue carrière internationale et souhaite obtenir pour des revenus complémentaires le temps de sa réinstallation en France. Il dispose d’un capital de 200 000 €. Il souhaite obtenir un revenu complémentaire de 500€ /mois.  

Nous l’orientons vers un contrat Octuor qui va lui permettre d’obtenir 6 000 €/ an ( soit 500€/mois) sans fiscalité, ni prélèvements sociaux jusqu’au 1er septembre 2024.

L’allocation de ce contrat sera la suivante 25% sur du fonds en Euro et 75% sur un fonds patrimonial « bon père de famille » (objectif  4%), soit une allocation d’actif dite « équilibrée ».

Illustration :

Retrait de 500 €/mois sur le capital, exonéré de fiscalité jusqu’au 1er septembre 2024.

Capital en compte sur le contrat en septembre 2024 :

  • Performance du fonds patrimonial en baisse ( -10%/an)  : 195 665€
  • Performance du fonds patrimonial stable : 214 111 €
  • Performance du fonds patrimonial en hausse (+10%/an): 245 911 €

Informations non contractuelles, pour en savoir plus, vous pouvez nous contacter par email : contact@equance.com ou consulter notre carte des représentations pour être mis en contact avec le consultant le plus proche de chez vous : "Nos représentations".

* Ce document est réalisé à partir d’hypothèses déterminées par le client notamment des hypothèses de rendement des supports qui ne préjugent pas des rendements effectifs de chacun de ces supports. Il n’a pour objectif que d’illustrer le fonctionnement du contrat.

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